• À propos
  • Faire un don
  • Inscrivez-vous à notre infolettre
  • Contact
Presence-info.ca
  • Actualité
    • Tout
    • Culture
    • Éducation
    • Justice
    • Patrimoine
    • Politique
    • Religion
    «Nous construisons des murs et non des ponts»

    «Nous construisons des murs et non des ponts»

    Nouvelle version de Vos estis lux mundi

    Nouvelle version de Vos estis lux mundi

    Les portes du cimetière Notre-Dame-des-Neiges seront ouvertes le 31 mars

    Les portes du cimetière Notre-Dame-des-Neiges seront ouvertes le 31 mars

    Les crimes haineux contre les religions en hausse au Canada

    Les crimes haineux contre les religions en hausse au Canada

    Début des rencontres du pape avec les délégations autochtones

    Un an pour le Fonds de réconciliation avec les Autochtones

    Vos estis lux mundi: le pape doit révéler les noms des évêques sous enquête

    Vos estis lux mundi: le pape doit révéler les noms des évêques sous enquête

    Jésuites: «Il manque un nom dans cette liste», dit un ex-étudiant

    Jésuites: «Il manque un nom dans cette liste», dit un ex-étudiant

    Une exposition itinérante souligne un siècle d’action sociale

    Une exposition itinérante souligne un siècle d’action sociale

    L’Annuaire de l’Église catholique au Canada publié depuis 40 ans

    L’Annuaire de l’Église catholique au Canada publié depuis 40 ans

  • Idées
    • Tout
    • Chronique littéraire
    • Chronique Web
    • Lettre ouverte
    • Réflexion
    Ma foi décantée

    Ma foi décantée

    Retrouver la source vive

    Retrouver la source vive

    LETTRE OUVERTE. Les deux solitudes

    LETTRE OUVERTE. Les deux solitudes

    Myre mécréant

    Myre mécréant

    Le dépotoir et la grâce

    Le dépotoir et la grâce

    Archives Présence/P. Vaillancourt

    RÉFLEXION. Pourquoi célébrer la Semaine de prière pour l’unité chrétienne?

    Le trublion en soutane

    Le trublion en soutane

    Le pape demande pardon aux victimes d’abus sexuels

    Existe-t-il un «plan secret» pour «sortir» François?

    DÉCLARATION. «Je rêve de voir l’Église se porter à la défense des plus faibles, des appauvris, des blessés»

  • Vivre
    • Tout
    • Culture populaire
    • Curiosités du passé
    • Écologie
    • Économie
    • Éthique
    • Loisir
    • Santé
    • Science
    • Spiritualité
    • Tourisme
    La société Bertrand, Foucher, Bélanger et la maison Novalis s’unissent

    La société Bertrand, Foucher, Bélanger et la maison Novalis s’unissent

    Élargissement de l’accessibilité à l’aide médicale à mourir

    Élargissement de l’accessibilité à l’aide médicale à mourir

    Le Canada émet deux timbres à thématique religieuse

    Le Canada émet deux timbres à thématique religieuse

    Le 21 mars, une chaîne YouTube liée à la cathédrale Holy Trinity de Québec a mis en ligne une vidéo filmée en 1987 lors de la visite de la reine Élisabeth II dans ce lieu de culte anglican. Capture d'écran YouTube/Denis Boivin

    Mise en ligne d’une rare vidéo d’Élisabeth II à Holy Trinity

    COVID-19: la Santé publique recommande la vigilance lors des événements au Québec

    COVID-19: la Santé publique recommande la vigilance lors des événements au Québec

    Le père Claude Grou honoré

    Le père Claude Grou honoré

    Il faut se réapproprier notre lien au territoire nourricier, disent deux auteurs

    Il faut se réapproprier notre lien au territoire nourricier, disent deux auteurs

    Québec veut élargir l’accès à l’aide médicale à mourir

    Québec veut élargir l’accès à l’aide médicale à mourir

    Regard inédit sur le moment où Louis-Nazaire Bégin est devenu cardinal

    Regard inédit sur le moment où Louis-Nazaire Bégin est devenu cardinal

  • Balado
    • Tout
    • Foi et turbulences
    Le pape François était seul sur la place Saint-Pierre le 27 mars 2020. CNS photo/Yara Nardi, pool via Reuters

    RADIO: Dix ans du pape François + Trois ans de pandémie + Héritage irlandais au Québec

    Développement et Paix soutient des projets dans 36 pays. L'an dernier, il a offert un secours d'urgence au Soudan du Sud (photo). CNS photo/Nancy McNally, Catholic Relief Services

    RADIO: Femmes minoritaires + Femmes en Église + Violence conjugale

    RADIO: Places en garderie + Crise des médias + Faire échec à la guerre

    RADIO: Places en garderie + Crise des médias + Faire échec à la guerre

    RADIO: grande mosquée + Québécois + Ukraine

    RADIO: Aide médicale à mourir + Un an de guerre en Ukraine + Sens du carême

    Aide d’urgence et reconstruction, les priorités des ONG catholiques

    RADIO: Séisme en Turquie et Syrie + La Saint-Vincent-de-Paul + Inflation et autonomie alimentaire

    RADIO: L’affaire Elghawabi + L’alcool dans nos vies + Le pape au Soudan du Sud

    RADIO: L’affaire Elghawabi + L’alcool dans nos vies + Le pape au Soudan du Sud

    Jean Vanier, fondateur de L'Arche, est décédé le 7 mai 2019. Image tirée du documentaire 'Summer in the Forest'. CNS photo/Abramorama

    RADIO: La chute de Jean Vanier + Un grand ménage dans l’Église + L’immigration temporaire

    Une occasion de dire non à l’islamophobie

    RADIO: Saint François de Sales + Islamophobie au Québec + Semaine de l’unité chrétienne

    RADIO: Laïcité et patrimoine + Firme McKinsey + projet de loi en Israël

    RADIO: Laïcité et patrimoine + Firme McKinsey + projet de loi en Israël

No Result
Voir tous les résultats
  • Actualité
    • Tout
    • Culture
    • Éducation
    • Justice
    • Patrimoine
    • Politique
    • Religion
    «Nous construisons des murs et non des ponts»

    «Nous construisons des murs et non des ponts»

    Nouvelle version de Vos estis lux mundi

    Nouvelle version de Vos estis lux mundi

    Les portes du cimetière Notre-Dame-des-Neiges seront ouvertes le 31 mars

    Les portes du cimetière Notre-Dame-des-Neiges seront ouvertes le 31 mars

    Les crimes haineux contre les religions en hausse au Canada

    Les crimes haineux contre les religions en hausse au Canada

    Début des rencontres du pape avec les délégations autochtones

    Un an pour le Fonds de réconciliation avec les Autochtones

    Vos estis lux mundi: le pape doit révéler les noms des évêques sous enquête

    Vos estis lux mundi: le pape doit révéler les noms des évêques sous enquête

    Jésuites: «Il manque un nom dans cette liste», dit un ex-étudiant

    Jésuites: «Il manque un nom dans cette liste», dit un ex-étudiant

    Une exposition itinérante souligne un siècle d’action sociale

    Une exposition itinérante souligne un siècle d’action sociale

    L’Annuaire de l’Église catholique au Canada publié depuis 40 ans

    L’Annuaire de l’Église catholique au Canada publié depuis 40 ans

  • Idées
    • Tout
    • Chronique littéraire
    • Chronique Web
    • Lettre ouverte
    • Réflexion
    Ma foi décantée

    Ma foi décantée

    Retrouver la source vive

    Retrouver la source vive

    LETTRE OUVERTE. Les deux solitudes

    LETTRE OUVERTE. Les deux solitudes

    Myre mécréant

    Myre mécréant

    Le dépotoir et la grâce

    Le dépotoir et la grâce

    Archives Présence/P. Vaillancourt

    RÉFLEXION. Pourquoi célébrer la Semaine de prière pour l’unité chrétienne?

    Le trublion en soutane

    Le trublion en soutane

    Le pape demande pardon aux victimes d’abus sexuels

    Existe-t-il un «plan secret» pour «sortir» François?

    DÉCLARATION. «Je rêve de voir l’Église se porter à la défense des plus faibles, des appauvris, des blessés»

  • Vivre
    • Tout
    • Culture populaire
    • Curiosités du passé
    • Écologie
    • Économie
    • Éthique
    • Loisir
    • Santé
    • Science
    • Spiritualité
    • Tourisme
    La société Bertrand, Foucher, Bélanger et la maison Novalis s’unissent

    La société Bertrand, Foucher, Bélanger et la maison Novalis s’unissent

    Élargissement de l’accessibilité à l’aide médicale à mourir

    Élargissement de l’accessibilité à l’aide médicale à mourir

    Le Canada émet deux timbres à thématique religieuse

    Le Canada émet deux timbres à thématique religieuse

    Le 21 mars, une chaîne YouTube liée à la cathédrale Holy Trinity de Québec a mis en ligne une vidéo filmée en 1987 lors de la visite de la reine Élisabeth II dans ce lieu de culte anglican. Capture d'écran YouTube/Denis Boivin

    Mise en ligne d’une rare vidéo d’Élisabeth II à Holy Trinity

    COVID-19: la Santé publique recommande la vigilance lors des événements au Québec

    COVID-19: la Santé publique recommande la vigilance lors des événements au Québec

    Le père Claude Grou honoré

    Le père Claude Grou honoré

    Il faut se réapproprier notre lien au territoire nourricier, disent deux auteurs

    Il faut se réapproprier notre lien au territoire nourricier, disent deux auteurs

    Québec veut élargir l’accès à l’aide médicale à mourir

    Québec veut élargir l’accès à l’aide médicale à mourir

    Regard inédit sur le moment où Louis-Nazaire Bégin est devenu cardinal

    Regard inédit sur le moment où Louis-Nazaire Bégin est devenu cardinal

  • Balado
    • Tout
    • Foi et turbulences
    Le pape François était seul sur la place Saint-Pierre le 27 mars 2020. CNS photo/Yara Nardi, pool via Reuters

    RADIO: Dix ans du pape François + Trois ans de pandémie + Héritage irlandais au Québec

    Développement et Paix soutient des projets dans 36 pays. L'an dernier, il a offert un secours d'urgence au Soudan du Sud (photo). CNS photo/Nancy McNally, Catholic Relief Services

    RADIO: Femmes minoritaires + Femmes en Église + Violence conjugale

    RADIO: Places en garderie + Crise des médias + Faire échec à la guerre

    RADIO: Places en garderie + Crise des médias + Faire échec à la guerre

    RADIO: grande mosquée + Québécois + Ukraine

    RADIO: Aide médicale à mourir + Un an de guerre en Ukraine + Sens du carême

    Aide d’urgence et reconstruction, les priorités des ONG catholiques

    RADIO: Séisme en Turquie et Syrie + La Saint-Vincent-de-Paul + Inflation et autonomie alimentaire

    RADIO: L’affaire Elghawabi + L’alcool dans nos vies + Le pape au Soudan du Sud

    RADIO: L’affaire Elghawabi + L’alcool dans nos vies + Le pape au Soudan du Sud

    Jean Vanier, fondateur de L'Arche, est décédé le 7 mai 2019. Image tirée du documentaire 'Summer in the Forest'. CNS photo/Abramorama

    RADIO: La chute de Jean Vanier + Un grand ménage dans l’Église + L’immigration temporaire

    Une occasion de dire non à l’islamophobie

    RADIO: Saint François de Sales + Islamophobie au Québec + Semaine de l’unité chrétienne

    RADIO: Laïcité et patrimoine + Firme McKinsey + projet de loi en Israël

    RADIO: Laïcité et patrimoine + Firme McKinsey + projet de loi en Israël

No Result
Voir tous les résultats
Presence-info.ca
No Result
Voir tous les résultats
Accueil Société

Le projet de loi 62 en quatre mots

Neutralité religieuse de l'État et accommodements

François Gloutnay par François Gloutnay
18 octobre 2016
dans Société
L'Assemblée nationale, à Québec. Présence/Philippe Vaillancourt

L'Assemblée nationale, à Québec. Présence/Philippe Vaillancourt

Partager sur FacebookPartager sur Twitter

Les consultations particulières et auditions publiques débutent cette semaine sur le projet de loi 62, dont on entendra beaucoup parler cet automne. Après des années de débats acrimonieux sur la laïcité et les accommodements raisonnables et de projets de loi avortés, dont la Charte des valeurs, voici quatre mots qui aident à comprendre cette nouvelle tentative législative.

Le dépôt du projet de loi remonte au mois de juin 2015. Son titre exact – Loi favorisant le respect de la neutralité religieuse de l’État et visant notamment à encadrer les demandes d’accommodements religieux dans certains organismes – annonçait déjà l’approche que le gouvernement libéral de Philippe Couillard entendait prendre. Le projet de loi 62 «prévoit que les membres du personnel des organismes publics doivent faire preuve de neutralité religieuse dans l’exercice de leurs fonctions, ce qui implique de veiller à ne pas favoriser ni défavoriser une personne en raison de l’appartenance ou non de cette dernière à une religion», avait alors expliqué la ministre de la Justice, Stéphanie Vallée.

Articles

Le projet de loi 62 compte dix-huit articles qui tiennent sur sept pages et qui sont intégrés dans six chapitres. Le chapitre 2 s’intéresse aux mesures favorisant le respect de la neutralité religieuse de l’État tandis que le chapitre 5 explique les modifications que ce projet de loi entraîne pour les services de garde à l’enfance.

C’est le chapitre 3 du projet de loi qui sera sans doute le plus discuté. Il y est d’abord question des services à visage découvert. On précise qu’un «membre du personnel d’un organisme doit exercer ses fonctions à visage découvert». On ajoute qu’une «personne à qui est fourni un service par un membre du personnel d’un organisme doit avoir le visage découvert lors de la prestation du service».

On indique aussi les conditions d’acceptation ou de refus de mesures d’accommodement religieux. Toute demande d’accommodement doit respecter le droit à l’égalité entre les femmes et les hommes» et ne doit pas compromettre «le principe de la neutralité religieuse de l’État».

Laïcité

Le terme laïcité n’apparaît nulle part dans le texte du projet de loi 62. Ses rédacteurs ont plutôt utilisé l’expression neutralité religieuse de l’État.

Les premiers mots du texte législatif qui sera débattu ces prochaines semaines se lisent comme suit: «Considérant la neutralité religieuse de l’État, la présente loi a pour objet d’établir des mesures visant à en favoriser le respect. À cette fin, elle impose notamment aux membres du personnel des organismes publics le devoir de neutralité religieuse dans l’exercice de leurs fonctions».

Signes

Les expressions signes religieux ou encore les mots croix, kippa, kirpan ou voile n’apparaissent nulle part dans ce projet de loi. Pas plus que le mot vêtement d’ailleurs. La seule référence aux habits portés par des fonctionnaires ou les gens qui font affaire avec l’État québécois concerne l’obligation de recevoir et de donner des services à visage découvert. Il s’agit d’une allusion à la burka et au niqab, des vêtements portés par un très petit nombre de femmes musulmanes au Québec, et qui cachent entièrement leur visage.

Par ailleurs, il n’est guère mention des symboles liés à des religions et des noms à caractère religieux dans ce projet de loi. L’article 13 stipule toutefois que «les mesures prévues par la présente loi ne peuvent être interprétées comme ayant un effet sur les éléments emblématiques ou toponymiques du patrimoine culturel du Québec, notamment du patrimoine culturel religieux, qui témoignent de son parcours historique».

Donc, pas question de changer les vocables des municipalités ou des rues qui affichent le nom d’un saint ou d’une sainte de l’Église catholique. Pas question non plus d’enlever la croix du Mont-Royal. Et pas un mot sur le crucifix de l’Assemblée nationale.

Auditions

Jusqu’au 9 novembre, une commission parlementaire entendra les mémoires d’individus et d’organismes sur le projet de loi 62.

La Commission des institutions, formée de députés des différents partis à l’Assemblée nationale, prendra connaissance des réflexions d’une trentaine d’organismes dont la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, l’Association québécoise des centres de la petite enfance, le Congrès maghrébin du Québec et Fédération autonome de l’enseignement. Parmi les groupes liés à des Églises ou des religions qui présenteront des mémoires, on note l’Assemblée des évêques catholiques du Québec, le groupe Conversation interreligieuse canadienne, le Centre consultatif des relations juives et israéliennes et l’Association des musulmans et des arabes pour la laïcité au Québec.

No Result
Voir tous les résultats

Articles récents

«Nous construisons des murs et non des ponts»
Politique

«Nous construisons des murs et non des ponts»

par François Gloutnay
28 mars 2023

En février 2017, dans une lettre ouverte qu'il remettait aux médias, Norbert Piché, le directeur national du Service jésuite des...

Lire la suite
Nouvelle version de Vos estis lux mundi

Nouvelle version de Vos estis lux mundi

27 mars 2023
Les portes du cimetière Notre-Dame-des-Neiges seront ouvertes le 31 mars

Les portes du cimetière Notre-Dame-des-Neiges seront ouvertes le 31 mars

23 mars 2023
Les crimes haineux contre les religions en hausse au Canada

Les crimes haineux contre les religions en hausse au Canada

22 mars 2023
Début des rencontres du pape avec les délégations autochtones

Un an pour le Fonds de réconciliation avec les Autochtones

21 mars 2023

Idées

Ma foi décantée
Chronique littéraire

Ma foi décantée

9 mars 2023

Inscription à l’infolettre

Inscrivez-vous à notre liste de diffusion pour recevoir des mises à jour quotidiennes directement dans votre boîte de réception !

Presence-info.ca

La source nord-américaine d'information religieuse en français.

Navigation par catégories

  • Actualité
    • Culture
      • Cinéma
      • Livres
      • Musique
      • Télé
    • Éducation
    • Justice
    • Patrimoine
    • Politique
    • Religion
  • Balado
    • Foi et turbulences
  • Idées
    • Chronique littéraire
    • Chronique Web
    • Lettre ouverte
    • Réflexion
  • Non catégorisé
  • Opinion
  • Photo du jour
  • Société
    • Famille
  • Vivre
    • Culture populaire
    • Curiosités du passé
    • Écologie
    • Économie
    • Éthique
    • Loisir
    • Santé
    • Science
    • Spiritualité
    • Tourisme

Inscription à l’infolettre

Inscrivez-vous à notre liste de diffusion pour recevoir des mises à jour quotidiennes directement dans votre boîte de réception !

  • À propos
  • Faire un don
  • Inscrivez-vous à notre infolettre
  • Contact

© 2021 Conception Web TED et ED.

No Result
Voir tous les résultats
  • Actualité
  • Idées
  • Vivre
  • Balado
  • À propos
  • Faire un don
  • Inscrivez-vous à notre infolettre
  • Contact

© 2021 Conception Web TED et ED.

Soutenez Presence-info.ca

Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit.

Je fais un don